Mentions Légales

PROPRIÉTÉ DU SITE

Le présent site est la propriété de Catherine Verheugen

Catherine Verheugen, Architecte
119 bis Grand Rue, 38650
Monestier de Clermont

RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE

Le directeur de la publication du présent site est Catherine Verheugen

HÉBERGEMENT & DÉVELOPPEMENT

L’hébergement du présent site est assuré par la société OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Le site a été conçu et développé par la société eyenet

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de Catherine Verheugen. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de Catherine Verheugen dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de Catherine Verheugen est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.